http://www.haute-savoie-ecobiz.frListe des 20 derniers documents de Innovation - Haute-Savoie Ecobizinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Dans le cadre des « Investissements d'Avenir », l'Ademe, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ses ministères de tutelle et le Commissariat Général à l'Investissement lancent un Appel à Manifestations d'Intérêt (AMI) sur les biens et services éco-conçus et l'écologie industrielle.   Il a pour objectif de développer des démonstrateurs de recherche, des démonstrateurs préindustriels et des plateformes technologiques visant à étoffer l’offre de biens et services éco-conçus. La date limite de remise des dossiers est fixée au 15 mai 2012.info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Tue, 17 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) FRANCE CLUSTERS, association loi 1901 fédérant les clusters français, édite début 2012 le Guide des Clusters Français. Plus qu’un simple annuaire, il vous délivrera les informations essentielles sur les membres du réseau France Clusters. 150 clusters sont ainsi présentés sous forme de fiches explicitant leurs caractéristiques : entreprises leaders, activités, projets collectifs, domaines d’intervention… Pour trouver les clusters, laissez-vous guider ! Pour plus de visibilité, ces 150 clusters sont classés selon leurs principales filières et leurs marchés cibles mais également par région ! Ce Guide s’adresse à un public français mais pas seulement ! En effet, il est d'ores et déjà diffusé aux 2 000 clusters européens dans un objectif de valorisation des clusters français à l’international et pour favoriser l’inter-clustering. Ce Guide constitue un outil de travail indispensable : Pour identifier les pôles de compétitivité et les clusters français parmi les plus dynamiques Pour favoriser l’inter-clustering et aider vos clusters à s’inscrire dans les prochains programmes européens Pour encourager l’internationalisation de vos entreprises dans des projets d’innovation et pour leur assurer ainsi une meilleure compétitivité sur les marchés mondiaux. Le Guide 2012 des Clusters Français contient également des points de vue d’experts « clusters » publics et privés, régionaux, nationaux et européens, partenaires de FRANCE CLUSTERS. Dans ce cadre, notamment : Danuta Hubner, Présidente de la Commission REGI au Parlement Européen, et Reinhard Bûscher, Chef d’Unité « Soutien à l’innovation industrielle » au sein de la DG Entreprise et Industrie à la Commission Européenne, y présentent leur vision de la place des clusters dans la stratégie Europe 2014-2020 Emmanuel Berthier, Délégué interministériel à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar) et Luc Rousseau, Directeur général de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS, Ministère de l’industrie) y témoignent de leur croyance dans les clusters comme réels moteurs de soutien au parcours de croissance des entreprises françaises. Pour commander le Guide 2012 des clusters français de FRANCE CLUSTERS, il vous suffit de vous inscrire ICI. Au-delà, l’envoi du Guide vous en coûtera 39€TTC (frais de port compris). Les pôles et clusters membres de FRANCE CLUSTERS, contributeurs de son élaboration, le recevront en toute priorité dès sa sortie, bien sûr.info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Mon, 16 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Le 7e Appel à Manifestations d'Intérêt (AMI) du programme Total-Ademe sur l'efficacité énergétique dans l'industrie vient d’être lancé. Il a pour but de favoriser l'émergence de technologies innovantes dans le domaine de l'efficacité énergétique en finançant des projets démonstratifs de R&D pour les utilités et les procédés transverses. Les dates de dépôt de dossiers sont fixées au 9 mars et  au 6 juillet 2012.info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Sun, 15 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) L’intégration du handicap en entreprise, l’embauche d’une personne handicapée en alternance, les acteurs du handicap sur le territoire… seront autant de thèmes évoqués lors d’un petit déjeuner destiné aux entreprises mardi 7 février, de 8h30 à 10h00, à Albertville. Organisé par la CCI de Savoie, en collaboration avec celles de Haute-Savoie et de région Rhône-Alpes, elle sera animée par Guillaume Poncet, (Mission Handicap, CCIR Rhône-Alpes), Sandrine Charbonnet, (développeur de l’apprentissage, CCI de la Haute-Savoie), Fabrice Autissier, (Professionnalisation et Handicap, Opcallia) et  Marine Coquand, (chargée de mission, Club « Entreprises et Handicap » Savoie) et se déroulera à l’antenne interconsulaire, 45 avenue Jean Jaurès. Pour toute information complémentaire et inscriptions : Guillaume Poncet,  Mission handicap CCIR Rhône-Alpes :- poncet@rhone-alpes.cci.frinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Tue, 10 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Dans le cadre des Investissements d'Avenir, l'ADEME, ses ministères de tutelle et le Commissariat Général à l'Investissement lancent un Appel à Manifestations d'Intérêt sur les Biens et services éco conçus et l'écologie industrielle avec pour objectif de développer des démonstrateurs de recherche, des démonstrateurs préindustriels et des plateformes technologiques visant à développer l’offre de biens et services eco conçus. Vous avez téléchargé l'application du BILAN PRODUIT de l'ADEME et vous êtes susceptible d'être intéressé par cet AMI. Vous trouverez tous les détails sur la nature des projets attendus et le mode de constitution des dossiers dans le texte de l'Appel à Manifestation d'intérêt et ses annexes sur le site de l'ADEME, au lien suivant : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=80819&cid=96&m=3&p1=1La date limite de remise des dossiers a été fixée au 15 Mai 2012.info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Mon, 9 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Ce prêt à 2 %, lancé par Oséo et le ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, a été conçu pour aider les TPE-PME de plus de trois ans à financer  l’installation et les travaux de mise aux normes de certains postes particulièrement consommateurs en énergie : moteurs, pompes à chaleur, production d’air comprimé ou de froid, éclairage, production d’eau chaude, installation de comptage, banc d’essai, etc.Il vient compléter les offres de financement destinées à soutenir des projets d’investissements compétitifs prenant en compte des enjeux de protection de l'environnement. http://www.oseo.fr/a_la_une/actualites/lancement_du_pret_eco_energieinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Mon, 2 Jan 2012http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) TMview est un outil d'information en ligne gratuit qui constitue un moteur de recherche unique pour consulter simultanément les données relatives aux marques de tous les offices des marques officiels participants.   Les marques françaises ont été ajoutées à TMview ce qui porte à 14 le nombre total d’offices qui fournissent des données à TMview (OHMI, OMPI, Royaume-Uni, République tchèque, Italie, Benelux, Portugal, Danemark, Espagne, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Bulgarie et France). Avec l’ajout de presque 1 million de marques françaises, TMview donne maintenant accès à plus de 6 millions de marques.info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Thu, 15 Dec 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Le classement "Global Innovation Cities ", réalisé par l'agence australienne 2thinknow, positionne Lyon au 8ème rang des villes innovantes au monde, sur 331 villes pour l’année 2011. La métropole lyonnaise progresse d’une place par rapport au classement 2010 et s’affirme comme un territoire porteur d’une dynamique de croissance et d’innovation. En effet, Lyon tire bien son épingle du jeu en matière d’innovation puisqu’elle côtoie dans le top 10 du classement des villes innovantes telles que Boston, Paris, Amsterdam ou San Francisco. Le classement s’appuie sur 162 « indicateurs d’innovation » différents.   En savoir plus pour lire le communiqué de presse et consulter le classement mondial info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Wed, 14 Dec 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Par un arrêt du 15 novembre, la Cour de cassation s'est prononcée sur la nature de la condition de majorité exigée par les textes pour la mise en place, par référendum, d'une couverture prévoyance obligatoire. Ainsi, apprend-on que le projet d'accord soumis aux salariés doit être ratifié à la majorité des électeurs inscrits et non pas à la simple majorité des suffrages exprimés ou des votants. Loin d'être anodine, cette précision pourrait fragiliser l'équilibre de bon nombre de contrats collectifs en cours, car, faute de ratification à la majorité requise, ceux-ci perdent leur caractère obligatoire à l'égard de l'ensemble des salariés. Les entreprises devront alors faire face à des retraits d'adhésion et refus de cotiser, sans compter l'éventualité d'un redressement Urssaf.   Majorité des intéressés prévue par le Code de la sécurité sociale   La loi envisage trois modalités possibles de mise en place des garanties collectives de prévoyance : - la convention ou l'accord collectif ; - la ratification « à la majorité des intéressés » d'un projet d'accord proposé par le chef d'entreprise ; - une décision unilatérale de l'employeur constatée par un écrit remis à chaque intéressé (CSS, art. L. 911-1).   Les deux premiers supports permettent de rendre l'adhésion obligatoire pour les salariés qui ne peuvent donc refuser de cotiser. La décision unilatérale ouvre, au contraire, à ceux présents dans l'entreprise au moment où cette décision est prise, un droit au refus (art. 11 de la loi Évin).   Dans la présente affaire, l'employeur qui entendait souscrire un contrat « frais de santé » au bénéfice de l'ensemble des salariés avait opté pour le référendum, et l'accord soumis avait recueilli la majorité des suffrages exprimés (4 277 votes favorables sur 7 027 bulletins valablement exprimés, pour un total de 10 517 inscrits). Un syndicat contestait néanmoins le caractère obligatoire du régime, au motif que la condition de majorité, qui devait s'entendre de la majorité des inscrits, n'était pas remplie. Il appartenait alors à la Haute juridiction de se prononcer sur cette notion de « majorité des intéressés » visée par l'article L. 911-1. Dans le silence des textes (le décret d'application annoncé par l'article L. 911-5 qui devait la définir n'étant jamais intervenu), elle avait toute latitude pour statuer.   Majorité des électeurs inscrits   La chambre sociale a opté pour la majorité des électeurs inscrits : « Lorsqu'elles ne sont pas déterminées par voie de conventions ou d'accords collectifs, des garanties collectives en complément de celles de la sécurité sociale ne peuvent être instaurées de manière obligatoire pour les salariés qu'à condition que les propositions de l'employeur aient été ratifiées par référendum à la majorité des intéressés, ce qui s'entend de la majorité des électeurs inscrits ». La majorité des suffrages exprimés ou la majorité des votants (incluant les blancs et nuls) sont donc insuffisantes. L'accord doit être ratifié plus largement par la majorité des électeurs inscrits, ce qui rejoint la position de l'administration visant la « majorité du personnel », soit « 50 % des effectifs » (Circ. DSS/5B n° 2009-32 du 30 janvier 2009). Et la Cour de cassation enfonce le clou en ajoutant que ni un accord collectif ni une décision unilatérale de l'employeur ne peuvent retenir une condition de majorité moindre.   Impact de l'absence de majorité   Les régimes actuels résultant d'accords ratifiés sur la base d'une majorité moindre que celle des inscrits perdent leur caractère obligatoire et deviennent facultatifs pour l'ensemble des salariés. Conséquence : l'entreprise ne pouvait contraindre les salariés à cotiser, ont estimé les Hauts magistrats. Non seulement les salariés peuvent désormais refuser de maintenir leur adhésion pour l'avenir, mais ils pourraient aussi réclamer un remboursement des cotisations prélevées sur leur salaire.   Si le présent arrêt n'envisage que les conséquences de l'absence de majorité sur le précompte des cotisations salariales, on peut se demander également si l'entreprise n'encourt pas un risque de redressement Urssaf, car l'exonération de cotisations dont bénéficient les contributions patronales de prévoyance est réservée aux régimes obligatoires(CSS, art. L. 242-1, al. 6; v. Légis. soc. -Maladie, prévoy.- n° 165/2009 du 12 août 2009). Reste à savoir si l'Urssaf pourra légitimement opérer un redressement sur la base du non-respect d'une règle de majorité qui aurait dû être définie par décret. La présente décision pourrait inciter le pouvoir réglementaire à adopter enfin le texte annoncé par l'article L. 911-5. Dans l'attente, la prudence commande de procéder à un nouveau référendum de validation.   Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891 FS-PB  info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Wed, 7 Dec 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Pour les brevets européens délivrés à compter du 1er novembre 2011 et prenant effet en Finlande, il ne sera plus nécessaire de produire une traduction finnoise du fascicule du brevet européen si le brevet est délivré en anglais. Une traduction finnoise des revendications doit cependant être fournie dans tous les cas. Les nouvelles dispositions ne s'appliquent pas aux brevets européens délivrés avant le 1er novembre 2011 et modifiés à compter de cette date au cours d'une procédure d'opposition, de recours ou de limitation. info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Fri, 2 Dec 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Après une année 2010 relativement stable en termes de créations d’entreprisesen Haute-Savoie, 2011 commence par une baisse significative.   Les explications ?La conjoncture économique difficile et un rééquilibrage sectoriel s’opérant dansle champ de la création. La forme sociétale continue, toutefois, de séduire lescréateurs d’entreprises, ce qui est une bonne nouvelle pour le tissu économiquelocal. Plus d'infos : http://www.observatoire-creation.com/etudes-analyses-et-rapports/les-publications/le-barometre-de-observatoire.htmlinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Thu, 1 Dec 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Concevoir la production dans le respect de la planète. Envisager le cycle de vie d’un produit dès sa conception et le recycler sans fin.Environnement-Eco-conceptionC’est ce que propose le concept du “cradle to cradle”. Cette philosophie oblige à repenser son business model et à passer de l’économie linéaire à l’économie circulaire. Si la réglementation a incité certains secteurs à se tourner vers l’éco-conception, d’autres ont été séduits par cette nouvelle façon de concevoir. Et le concept démontre déjà les grandes possibilités qui s’ouvrent aux sociétés pionnières. Ces dernières s’interrogent même déjà sur l’aspect social de l’éco-conception.“Quand l’économie avance, l’orée du bois recule”, affirmait le poète et philosophe américain Henry David Thoreau. Le concept du “cradle to cradle” – traduisible par du berceau au berceau – envisage au contraire l’homme comme un bienfait, une solution pour la planète et non un nuisible qui produirait de façon aveugle et irresponsable. La philosophie du cradle to cradle, ou éco-conception, a déjà séduit près de 50 millions de lecteurs dans le monde à travers le best-seller Cradle to Cradle, publié en France en février dernier.   Ce dernier explique comment réinventer les processus industriels afin de produire des solutions propres et ainsi comment créer une industrie où tout déchet pourrait être réutilisé en retournant au sol sous forme de nutriments biologiques ou encore de nutriments techniques dans des centres de recyclage. Cette philosophie cherche à tendre vers un recyclage des produits à l’infini. Ainsi, les rasoirs Bic sont recyclés en pièces de lave-linge, Chikéthic recycle du matériel publicitaire PVC en sacs et accessoires et Patagonia a transformé 92 millions de bouteilles en plastiques PET en polaires et autres vêtements depuis 1993.    info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Fri, 25 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Ce document de 20 pages (voir pièce jointe), édité uniquement en version numérique  à partir de cette année, livre différentes données récentes pour mieux appréhender le potentiel du département : population, revenus, emploi, industrie… Composé de 14 rubriques  et d'une cinquantaine d'indicateurs , il propose de nombreux chiffres sur le département mais aussi sur la région et sur la France métropolitaine.   Il permet ainsi de se faire une idée précise de la vie économique du territoire. Il est réalisé, depuis 2000, dans le cadre du réseau des CCI de Rhône-Alpes ce qui permet aux huit départements et à la région de disposer d’une publication similaire, riche en données concrètes, issues de sources diverses (Insee, Direction générale des impôts, Pôle emploi, CCI de la Haute-Savoie...) info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Thu, 24 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) A l’occasion du "colloque Eco-conception" prévu le 07 février 2012 au Groupe Casino à Saint Etienne, un espace d’exposition accueillera une dizaine de produits éco-conçus.Pour ce faire, le Pôle éco-conception et ses partenaires lancent un appel à projets : «Exposition de produits éco-conçus».Cet appel à projets vise les entreprises, bureaux d’Etudes, bureaux de conseils designers et autres organismes. L’objectif de cette exposition est de faire découvrir concrètement aux participants du colloque le travail réalisé sur un produit ou un service éco-conçu.Chacun des produits retenus sera présenté le 7 Février 2012 lors du colloque éco-conception :- ils seront exposés ;- diffusés à travers un dossier de presse et valorisés par des films sur le site internet du Pôle Eco-conception www.eco-conception.fr- les produits seront présentés dans une édition qui sera remise aux participants du colloque et ils seront promus sur la plateforme www.eco-conception.fr  dans l’espace « cas concrets ».info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Mon, 21 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Cette compagnie aérienne indépendante, créée en 1986 et basée à Caen, assurera la liaison à partir du 12 décembre à raison de 2 fois par jour, du lundi au vendredi.A la suite de la décision d'Air France de ne plus assurer l'exploitation de la ligne Annecy-Paris, la CCI de la Haute-Savoie et ses partenaires, le Conseil Général et la Communauté de l'Agglomération d’Annecy (C2A), ont présenté, le 4 novembre, à la CCI, la nouvelle organisation qui sera mise en place à partir du 12 décembre 2011 sur l'aéroport d'Annecy Haute-Savoie Mont-Blanc. La rotation sera désormais assurée par la compagnie Chalair à raison de deux vols par jour (du lundi au vendredi) à bord d'un avion de type Beechcraft 1900 (19 places). Vols Annecy > Paris : - 06h05 > 07h20- 17h30 > 18h45 Vols Paris > Annecy :- 07h55 > 09h10- 19h25 > 20h40 "La solution trouvée permet de pérenniser une liaison essentielle pour la Haute-Savoie et ses entreprises sans interrompre le service et sans financement public," se réjouit Guy Métral.  "Le développement économique d’un territoire est intimement lié aux infrastructures de transport dont il bénéficie, et plus particulièrement à sa liaison avec Paris, jugée compétitive en deçà de trois heures de trajet".info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Tue, 15 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Un bilan du Fonds chaleur sur la période 2009-2011 est en ligne sur le site internet de l’ADEME, rubrique «Espace Presse» : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=79437&ref=24691&p1=B Ce bilan a été l’occasion d’annoncer les résultats de l’appel à projets BCIAT 2011 et de présenter un état d’avancement des projets retenus dans le cadre des appels à projets BCIA 2009 et BCIAT 2010. info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Mon, 14 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Un matériau organique rigide et en même temps malléable, exactement comme le verre. C’est une nouveauté pour le monde des polymères, obtenue en laboratoire par des chercheurs français.La recette est simple : des acides gras, un peu de résine époxy et un catalyseur. Chauffez, et vous obtiendrez en fonction de la composition soit un matériau élastique comme un caoutchouc, soit une matrice extrêmement dure. Le plus intéressant avec cette dernière, c’est que sa rigidité est maintenue jusqu’à une certaine température, puis réversible au-delà d’un certain point.C’est en effet l’inconvénient majeur des composites dits thermodurcissables qui, une fois cuits dans un four, ont une structure définitive. Au contraire, le polymère obtenu par l’équipe de Ludwik Leibler, du laboratoire Matière molle et chimie (CNRS/ESPCI ParisTech), a une dureté comparable aux thermodurcissables, mais peut être ressoudé ou recyclé, à la manière des thermoplastiques.   Plus d'informations iciinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Tue, 8 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Le statut de "jeune entreprise innovante" (JEI) confère aux PME qui engagent des dépenses de recherche-développement représentant au moins 15 % de leurs charges, un certain nombre d'avantages :- une exonération d'impôt sur les bénéfices et d'IFA,- une exonération d'impôt sur les plus-values de cession de titres pour les associés de la JEI,- un allègement des charges sociales patronales sur les salaires versés aux salariés participant à la recherche. Entreprises concernées Dépenses de recherche retenues Avantages fiscaux pour l'entreprise Exonération d'imposition sur les plus-values de cession des titres de la JEI Allègement de charges sociales patronales Procédure Textes de référence   Lire la suite de l'article en ligneinfo.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Wed, 2 Nov 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) Vous trouverez ci-joint une rétrospective de la Conférence « Management et motivation » qui s'est tenue le 26 mai 2011 à la CCI de la Haute-Savoie à Annecy.   Philippe Gardent, coach du Chambéry Savoie Handball, aura ainsi évoqué au cours de la matinée les convergences entre sport et entreprise et entre coach et dirigeant.       info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Wed, 5 Oct 2011http://www.haute-savoie-ecobiz.fr//communaute.php?selectcommid=5123bool(false) L'Onaes (Observatoire national des analyses économiques et statistiques) a mis en place, avec le soutien de l'UECF (Union des entreprises du génie climatique et énergétique en France), "Plateform'CEE", un outil permettant de comparer et d'évaluer les offres de 3 000 acteurs obligés (c'est-à-dire les vendeurs d'énergie) concernant le dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE). Un comité pilotera cet observatoire des "aides aux économies d'énergie" rassemblant notamment des représentants de l'Etat et d'organismes professionnels représentatifs des entreprises, des représentants des maîtres d'ouvrage… http://www.lemoniteur.fr Source : Le Moniteur.fr – 23/09/2011info.ecobiz@haute-savoie.cci.fr Sat, 24 Sep 2011